Séances et délibérations

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Année 2025

• Séance du 19 juin 2025

  Liste des délibérations (PDF 330 Ko) 01-Désignation d’un Président de séance pour l’adoption des Comptes Administratifs 2024-2025-06-19 (PDF 216 Ko) 02-Compte de Gestion 2024 de la Commune-2025-06-19 (PDF 224 Ko) 03a-Note de présentation des Comptes Administratifs 2024-2025-06-19 (PDF 738 Ko) 03b-Compte Administratif 2024 de la Commune-2025-06-19 (PDF 220 Ko) 04-Compte de Gestion 2024 du Pôle de Services-2025-06-19 (PDF 222 Ko) 05-Compte Administratif 2024 du Pôle de Services-2025-06-19 (PDF 221 Ko) 06-Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2024-2025-06-19 (PDF 214 Ko) 07-Convention Commune-Communauté de Communes-EPFL – Veille stratégique pour la production de logements-2025-06-19 (PDF 250 Ko) 08-Promesse unilatérale d’achat avec la SAFER-2025-06-19 (PDF 234 Ko) 09-Conclusion d’un bail emphytéotique avec l’OPH des Landes – Maison Boissonnade-2025-06-19 (PDF 250 Ko) 10-Tarifs des locations et charges du Pôle de Services-2025-06-19 (PDF 313 Ko) 11-Convention de mise à disposition avec l’ADAVEM-2025-06-19 (PDF 219 Ko) 12-Instauration d’une Taxe d’Aménagement Majorée – Secteur Biton-2025-06-19 (PDF 420 Ko) 13-Instauration d’une Taxe d’Aménagement Majorée – Secteur Lacroix-2025-06-19 (PDF 417 Ko) 14-Instauration d’une Taxe d’Aménagement Majorée – Secteur Sablère-2025-06-19 (PDF 408 Ko) 15-Taxe sur la Publicité Extérieure – Tarifs au 01-01-2026-2025-06-19 (PDF 302 Ko) 16-ZAENR – Bilan de la concertation et arrêt des zones-2025-06-19 (PDF 282 Ko) 17-Réponse à l’appel à projet Héritage 2024 – Demande de subvention au Département des Landes-2025-06-19 (PDF 262 Ko) 18-Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire des collégiens et lycéens de Tarnos-2025-06-19 (PDF 258 Ko) 19-Subventions aux coopératives scolaires dans le cadre des voyages scolaires-2025-06-19 (PDF 244 Ko) 20-Convention de mise à disposition du toit terresse du bâtiment C de Grândola – Association jardin collectif Grândola-2025-06-19 (PDF 249 Ko) 21-Convention pour l’enlèvement des déchets échoués entre les deux digues-2025-06-19 (PDF 228 Ko) 22-Demande d’aide auprès de l’Agence de l’eau pour l’opération de végétalisation de la cour de l’école Poueymidou-2025-06-19 (PDF 219 Ko) 23-Convention Commune-Sydec-INGEAU – Travaux de raccordement aux eaux usées et pluviales des établissements de la zone industrialo portuaire-2025-06-19 (PDF 297 Ko) 24-Convention avec ENEDIS pour le passage de canalisations souterraines sur les parcelles communales de la RD 817-2025-06-19 (PDF 238 Ko) 25-Déclassement de véhicule – Camion MAN-2025-06-19 (PDF 205 Ko) 26-Déclassement de véhicule – Autoportée KUBOTA-2025-06-19 (PDF 227 Ko) 27-Contrat de concession – Délégation de Service Public pour l’accueil de loisirs sans hébergement-2025-06-19 (PDF 253 Ko) 28-Lancement du marché de travaux pour la réalisation de la chaufferie municipale-2025-06-19 (PDF 243 Ko) 29-Adhésion au groupement de service commande publique denrées alimentaires zone Pays Basque Sud Landes – Année 2026-2025-06-19 (PDF 276 Ko) 30-Groupement de commandes pour la passation d’un marché de fourniture de carburant-2025-06-19 (PDF 230 Ko) 31-Avenant au marché de travaux pluriannuels voirie et réseaux-2025-06-19 (PDF 228 Ko) 32-Avenant au marché de travaux pour la réalisation du bâtiment et fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet-2025-06-19 (PDF 324 Ko) 33_Indemnisation de sinistre – M. Garcia-2025-06-19 (PDF 219 Ko) 34-Créations de postes-2025-06-19 (PDF 267 Ko) 35-Jury de l’école municipale de musique-2025-06-19 (PDF 254 Ko) 36-Motion afin de réaffirmer la solidarité de la Commune au peuple palestinien et demander au Gouvernement français d’agir-2025-06-19 (PDF 337 Ko)

• Séance du 12 mai 2025

  Liste des délibérations (PDF 245 Ko) Procès-Verbal (PDF 585 Ko) 01-Bail emphytéotique administratif avec l’OPH 40 – Propriété Duboy rue Sémard (PDF 252 Ko) 02-Acquisition M. Desbiendras (PDF 252 Ko) 03-Acquisition Mare Nostra – Société Tarnos Laborde (PDF 200 Ko) 04-Emprise Lavignotte – Acquisition M. et Mme Hervelin (PDF 183 Ko) 05-Emprise Lavignotte – Acqusition M. Hervelin (PDF 179 Ko) 06-Emprise Lavignotte – Acquisition M. Pyronnet (PDF 185 Ko) 07-Emprise Lavignotte – Acquisition copropriétaires AK n° 620 (PDF 206 Ko) 08-Convention avec la Communauté de Communes et la Gendarmerie – Hébergement renforts estivaux (PDF 218 Ko) 09-Forfait communal Notre Dame des Forges (PDF 404 Ko) 10-Concours Travail de mémoire – Subventions aux coopératives scolaires (PDF 206 Ko) 11-Convention avec le SITCOM pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus (PDF 311 Ko) 12-Avenant n°3 à la convention avec la Communauté de Communes pour l’aménagement du tronçon Mode doux entre Tarnos et Ondres (PDF 269 Ko) 13-Contrat SYDEC pour l’abonnement au service d’eau potable – Abreuvoir Ecolieu Lacoste (PDF 202 Ko) 14-Contrat SYDEC pour l’abonnement au service d’eau potable – Tribune et abri vélos stade Mabillet (PDF 209 Ko) 15-Indemnisation de sinistres imputables à la responsabilité civile de la Ville (PDF 218 Ko) 16-Jury de l’école de musique (PDF 218 Ko) 17-Recours aux contrats d’apprentissage (PDF 289 Ko) 18-Mise à jour du tableau des effectifs (PDF 353 Ko)

• Séance du 27 mars 2025

  01-Liste des délibérations (PDF 295 Ko) 02-Procès-Verbal (PDF 1,003 Ko) 03-Déclaration M. Dubert (PDF 62 Ko) 04-Question diverse Mme Cassaing + Réponse M. le Maire (PDF 110 Ko) 01-Modification du règlement intérieur du Conseil municipal (PDF 210 Ko) 01-Règlement intérieur du Conseil municipal (PDF 179 Ko) 02-Avis sur le PLUI de la Communauté de Communes du Seignanx (PDF 311 Ko) 03-Budget communal – Reprise anticipée du résultat 2024 (PDF 247 Ko) 04-Subventions 2025 (PDF 189 Ko) 04-Tableau des subventions 2025 (PDF 134 Ko) 05-Budget communal 2025 (PDF 199 Ko) 05-Note de présentations des budgets 2025 (PDF 519 Ko) 06-Taux d’imposition 2025 (PDF 205 Ko) 07-Budget Pôle de Services – Reprise anticipée du résultat 2024 (PDF 247 Ko) 08-Budget Pôle de Services 2025 (PDF 189 Ko) 09-Signature des documents d’arpentage pour régularistation des emprises du Trambus (PDF 222 Ko) 10-Attribution de subvention au SDIS des Landes (PDF 256 Ko) 11-Convention avec le Comité de Bassin d’Emploi du Seignanx (PDF 233 Ko) 12-Convention avec la SCIC Interstices Sud Aquitaine (PDF 227 Ko) 13-Avenant à la convention avec Habitat Jeunes Sud Aquitaine (PDF 219 Ko) 14-Convention avec l’association la Ferme Solidaire de l’écolieu Lacoste (PDF 258 Ko) 15-Conventions annuelles de partenariat avec les associations sportives et culturelles (PDF 258 Ko) 16-Convention de partenariat avec l’Essor Cycliste Basque et le Vélo Club Tarnosien (PDF 215 Ko) 17-Convention avec le Comité Basco-Landais de Ball Trap (PDF 201 Ko) 18-Demande de subvention au Conseil départemental des Landes pour la Semaine Olympique et Pralympique 2025 (PDF 218 Ko) 19-Demande de subvention au Conseil départemental des Landes pour l’acquisition d’instruments de musique (PDF 214 Ko) 20-Petite Enfance – Convention Financières Céleste et Klein (PDF 261 Ko) 21-Association Caminante – Convention de partenariat 2025 (PDF 225 Ko) 22-Convention de mise à disposition de terrains communaux à l’association Graines du Futur (PDF 246 Ko) 23-Avenant au marché de location de véhicules utilitaires (PDF 238 Ko) 24-Recrutement des saisonniers 2025 (PDF 237 Ko) 25-Motion contre la fermeture d’une classe à l’école Félix Concaret et pour l’ouverture d’une classe à l’école maternelle Odette Duboy (PDF 252 Ko)

• Séance du 24 février 2025

  Liste des délibérations (PDF 247 Ko) Procès-Verbal (PDF 1.4 Mo) 01-Désignation des délégués au sein des commissions municipales (PDF 231 Ko) 02-Débat d’Orientations Budgétaires 2025 (PDF 203 Ko) 02-Rapport d’Orientations Budgétaires 2025 (PDF 686 Ko) 03-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget (PDF 303 Ko) 04-Subvention a l’association La Locomotive (PDF 237 Ko) 05-Acquisition de terrain auprès de M. Lolom (PDF 194 Ko) 06-Acquisition de terrian auprès de M. Laporte (PDF 194 Ko) 07-Schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du jeune enfant (PDF 276 Ko) 08-Adhésion au réseau de lecture publique des Landes (PDF 219 Ko) 09-Attribution des locaux de la placette du Métro (PDF 246 Ko) 10-Zone d’Accélération pour le développement de la production d’Energies Renouvelables – Lancement de la consultation (PDF 233 Ko) 11-Surveillance de la qualité de l’air – Station de mesure permanente de la qualité de l’air et études complémentaires sur la zone industrialo-portuaire (PDF 259 Ko) 12-Convention pour l’élaboration d’un schéma directeur de gestion des eaux pluviales (PDF 271 Ko) 13-Actualisation de la convention d’utilisation du plan d’eau de Garros (PDF 212 Ko) 14-Convention de contribution au programme partenarial de l’AUDAP (PDF 276 Ko) 15-Ligne Expresse Littorale HendayeOndres – Convention avec le SMPBA et les communes desservies (PDF 239 Ko) 16-Changement de nom de la rue Abbé Pierre – Dénomination route Emmaüs Baudonne (PDF 234 Ko)

Année 2024

• Séance du 19 décembre 2024

  Liste des délibérations (PDF 255 Ko) Procès Verbal (PDF 1.8 Mo) 01-Installation d’un nouveau conseiller municipal (PDF 217 Ko) 02-Tableau du Conseil municipal (PDF 230 Ko) 03-Désignation des délégués au sein des Commissions municipales (PDF 240 Ko) 04-Débat d’orientations budgétaires 2025 (PDF 206 Ko) 04-Rapport d’orientations budgétaires 2025 (PDF 654 Ko) 05-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant vote du budget 2025 (PDF 270 Ko) 06-Avances sur sbventions de fonctionnement et contributions 2025 (PDF 233 Ko) 07-Dépôt d’un dossier de demande de subventoin pour le réseau de chaleur du Centre Ville au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (PDF 239 Ko) 08-Programme Grândola – Restitution des volumes – Acquisition auprès de la sté Grândola (PDF 255 Ko) 09-Constitution d’une servitude de de cour commune – Opération Louise Michel (PDF 231 Ko) 10-Promesse unilatérale d’achat avec la SAFER – SCI Le Droumo (PDF 236 Ko) 11-Promesse unilatérale d’achat avec la SAFER et demande d’exercice du droit de préemption de la SAFER (PDF 252 Ko) 12-Modification des statuts du Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour (PDF 352 Ko) 13-Convention d’occupation d’un terrain communal – Rue de Lahoun – Implantation d’une aire de déchets de venaison (PDF 229 Ko) 14-Convention de transfert du point de collecte des déchets de l’avenue Cécile et Henri Rol Tanguy (PDF 233 Ko) 15-Adhésion à l’association France Villes et territoires Durables (PDF 241 Ko) 16-Lancement de la procédure de Délegation de Service Public pour l’accueil de loisirs sans hébergeùent (PDF 248 Ko) 17-Avenant au contrat de Délégation de Service Public pour l’accueil de loisirs sans hébergement (PDF 234 Ko) 18-Tarification des services (PDF 959 Ko) 19-Convention relative à l’intervention d’AESH sur le temps de pause méridienne (PDF 249 Ko) 20-Règlement intérieur de la pause méridienne – Restauration scolaire (PDF 261 Ko) 21-Subvention exceptionnelle au collège Langevin Wallon (PDF 226 Ko) 22-Asso’solidaires – Subvention exceptionnelle au CCAS (PDF 217 Ko) 23-Convention avec la Région et le Lycée Professionnel Ambroise Croizat pour la mise à disposition réciproque d’installations sportives (PDF 227 Ko) 24-Désignation d’un représentant au sein de l’Association Nouvelle Aquitaine des Achats Publics Responsables (PDF 230 Ko) 25-Adhésion au groupement de commandes pour la construction de centrales photovoltaïques sur toiture en autoconsommation individuelle raccordée au réseau (PDF 256 Ko) 26-Avenants au marché de travaux pour la construction du bâtiment et du fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 396 Ko) 27-Prise en charge de l’indemnisation des sinistres imputables à la responsabilité civile de la Ville en qualité de propriétaire d’arbre (PDF 237 Ko) 28-Prise en charge de l’indemnisation des sinistres imputables à la responsabilité civile de la Ville (PDF 225 Ko) 29-Présentation du plan de formation 2024 pour les agents de la Ville (PDF 247 Ko) 30-Création de poste (PDF 263 Ko) 31-Soutien aux victimes de Mayotte – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Protection Civile (PDF 234 Ko)

• Séance du 18 novembre 2024

  Liste des délibérations (PDF 343 Ko) Procès Verbal (PDF 793 Ko) 01-Bail emphytéotique avec l’OPH 40 – Maison Dezes (PDF 277 Ko) 02-Désignation d’un notaire – Acquisition Latrille (PDF 216 Ko) 03-Avenant à la convention avec Safran pour la crèche St Exupéry (PDF 240 Ko) 04-Convention de partenariat avec le collège Langevin Wallon (PDF 235 Ko) 05-Convention de partenariat avec le LP Ambroise Croizat (PDF 228 Ko) 06-COnvention avec l’Académie de Bordeaux – Dispositif NEFLE pour l’école Henri Barbusse (PDF 246 Ko) 07-Convention avec la CAF – Aide aux rythmes soclaires pour la pause méridienne (PDF 237 Ko) 08-Subvention exceptionnelle à l’association Les Chimistes au 4L Trophy – Participation à l’Europ’Raid 205 (PDF 241 Ko) 09-Adoption du règlement intérieur du complexe sportif Vincent Mabillet (PDF 256 Ko) 10-Demande de subvention au Conseil départemental pour la programmation culturelle de la Médiathèque (PDF 254 Ko) 11-Dépôt du permis de construire et demande de subvention pour la chaufferie du réseau de chaleur en Centre-Ville (PDF 253 Ko) 12-Garantie d’emprunt de la Ferme Solidaire de l’Ecolieu Lacoste pour l’aménagement intérieur d’un hangar (PDF 216 Ko) 13-Subvention exceptionnelle à la Ferme Solidaire de l’Ecolieu Lacoste pour l’équipement d’un bâtiment (PDF 209 Ko) 14-Bail emphytéotique avec la Ferme Solidaire de l’Ecolieu Lacoste – Etat Descriptif des Divisions en Volume (PDF 235 Ko) 15-Contrat SYDEC pour l’abonnement eau potable et assainissement collectif du parvis Serpa (PDF 211 Ko) 16-Protocole d’accord avec la SAFER pour l’accès à Vigifoncier (PDF 254 Ko) 17-Aménagement cyclable de la RD810 – Convention de co-maîtrise d’ouvrage (PDF 269 Ko) 18-Avenant au marché de travaux pluriannuels de voirie et réseaux (PDF 222 Ko) 19-Dérogation au repos dominical – Choix des dimanches pour 2025 (PDF 278 Ko) 20-Prise en charge des sinistres en Responsabilité Civile (PDF 218 Ko) 21-Instauration du télétravail (PDF 328 Ko) 22-Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques (PDF 255 Ko) 23-Créations de postes (PDF 263 Ko) 24-Subvention au Groupe de Secours Catastrophe Français en soutien aux victimes des inondations en Espagne (PDF 249 Ko) 25-Motion de défense des collectivités locales dans le cadre des Projets de Loi de Finances pour 2025 (PDF 361 Ko)

• Séance du 26 septembre 2024

  Liste des délibérations (PDF 278 Ko) 01-Rapport d’activités 2023 du Centre de Loisirs (PDF 225 Ko) Procès Verbal (PDF 813 Ko) 02-Budget 2024 – Décision modificative n°2 (PDF 266 Ko) 03-Acquisition auprès de Mme Goliet – Désignation d’un notaire (PDF 221 Ko) 04-Acquisition auprès des propriétaires du lotissement de Castillon (PDF 230 Ko) 05-Protocole amiable d’interprétation de testament – Succession M. Dopsital (PDF 233 Ko) 06-Meublés de tourisme – Changement d’usage et numéro d’enregistrement (PDF 508 Ko) 07-Convention Projet Educatif Territorial (PDF 198 Ko) 08-Avenants aux conventions Prestation de Service Ordinaire avec la CAF (PDF 223 Ko) 09-Subvention d’éveil culturel (PDF 224 Ko) 10-Subvention aux coopératives scolaires dans le cadre des voyages scolaires (PDF 212 Ko) 11-Avenants à la convention pour les aménagements doux entre Ondres et Tarnos (PDF 263 Ko) 12-Réseau de chaleur – Convention avec le SYDEC pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage (PDF 235 Ko) 13-Contrat SYDEC – Abonnement eau et assainissement Espace Dominique Arnaud (PDF 225 Ko) 14-Protocole d’accord avec un riverain de l’avenue Lénine (PDF 221 Ko) 15-Avenant à la convention pour l’aménagement de la rue Grand Jean (PDF 269 Ko) 16-Convention pour l’aménagement de la rue de la Palibe et le parvis Serpa (PDF 276 Ko) 17-Cité des Forges – Subvention suite à un ravalement de façade (PDF 222 Ko) 18-Avenant au marché de travaux pour la réalisation du bâtiment et du fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 376 Ko) 19-Prise en charge de l’indemnisation de sinistres imputables à la responsabilité civile de la Ville (PDF 213 Ko) 20-Lancement du marché d’achat de fournitures pour l’entretien des bâtiments (PDF 229 Ko) 21-Lancement du marché de location de longue durée de véhicules (PDF 227 Ko) 22-Attribution du marché d’acquisition de véhicules pour les services techniques (PDF 249 Ko) 23-Mise en place d’un service d’autopartage avec la SCIC AUPA (PDF 245 Ko) 24-Adhésion à l’Associaiton Nouvelle Aquitaine des Achats Publics Responsables (PDF 243 Ko) 25-Créations de postes (PDF 270 Ko) 26-Insturation de régimes d’équivalence pour les agents exerçant les fonctions de gardien (PDF 265 Ko) 27-Liste des emplois justifiant l’attribution d’un ogement de fonction (PDF 325 Ko) 28-Convention d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole lors de manifestations culturelles (PDF 224 Ko) 29-Motion pour la défense d’un service public de la santé de qualité (PDF 263 Ko)

• Séance du 2 juillet 2024

  Liste des délibérations (PDF 230 Ko) Procès-Verbal (PDF 959 Ko) 01-Installation d’un nouveau Conseiller municipal (PDF 200 Ko) 02-Tableau du Conseil municipal (PDF 204 Ko) 03-Préemption propriété Goliet – Désignation d’un notaire (PDF 219 Ko) 04-Participation financière auprès du COL – Résidence d’activités Grândola (PDF 235 Ko) 05-Convention avec le CCAS (PDF 211 Ko) 06-Convention avec LIDL – Participation à la réalisation d’équipements exceptionnels (PDF 239 Ko) 07-Protocoles d’accord riverains Lénine (PDF 252 Ko) 08-Convention avec Enerlandes – Projet de couverture photovoltaïque CTM (PDF 267 Ko) 09-Convention avec Altitude Fibre 40 – Implantation sous répartiteur optique (PDF 235 Ko) 10-Déclassement de véhicule – Mini Pelle (PDF 179 Ko) 11-Déclassement de véhicule – Tondeuse (PDF 181 Ko) 12-Déclassement de véhicule – Tracteur et autoportées (PDF 208 Ko) 13-Déclassement de véhicule – Piaggio (PDF 198 Ko) 14-Subvention exceptionnelle AST Hegaldi Aérobic (PDF 202 Ko) 15-Indemnisation des sinistres – Responsabilité Civile (PDF 229 Ko) 16-Avenant au marché de construction du bâtiment et fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 317 Ko) 17-Tableau des emplois (PDF 203 Ko) 18-Création de postes (PDF 260 Ko)

• Séance du 6 juin 2024

  Liste des délibérations (PDF 230 Ko) Procès-Verbal (PDF 1.4 Mo) 01-Commission Développement économique – ESS – Commerce – Agriculture (PDF 232 Ko) 02-Commission Education – Enfance – Jeunesse (PDF 224 Ko) 03-Commission Transition écologique – Mobilités – Participation citoyenne (PDF 237 Ko) 04-Commission Action sociale – Solidarités – Santé (PDF 227 Ko) 05-Commission Aménagement – Urbanisme – Cadre de vie – Ville durable (PDF 228 Ko) 06-Commission Culture – Emancipation (PDF 229 Ko) 07-Commission Sport et loisirs (PDF 226 Ko) 08-Compte de Gestion Commune 2023 (PDF 236 Ko) 09a-Note de présentation des Comptes Administratifs 2023 (PDF 666 Ko) 09b-Compte Administratif Commune 2023 (PDF 218 Ko) 10-Compte de Gestion Pôle Bertin 2023 (PDF 226 Ko) 11-Compte Administratif Pôle Bertin 2023 (PDF 216 Ko) 12-Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 (PDF 211 Ko) 13-Organisation du temps scolaire sur 4 jours (PDF 339 Ko) 14-Montant du forfait communal – Ecole Notre Dame des Forges (PDF 352 Ko) 15-Tarifs des services (PDF 867 Ko) 16-Convention de partenariat avec l’association Caminante 2024 (PDF 236 Ko) 17-Avenant aux convention PSU avec la CAF (PDF 240 Ko) 18-Subvention exceptionnelle à Clémentine Del Guasto (PDF 221 Ko) 19-Subvention exceptionnelle à Iban Baldacchino (PDF 216 Ko) 20-Avenant à la convention avec l’association du jardin partagé de Loustaunau (PDF 224 Ko) 21-Aménagement de la RD81 et transfert dans le domaine public communal (PDF 250 Ko) 22-Convention avec PIXL pour l’installation de la fibre au stade Mabillet (PDF 238 Ko) 23-Adhésion au groupement de commandes Zone Pays Basque Sud Landes 2025 (PDF 263 Ko) 24-Adhésion au groupement de commandes avec le SYDEC pour la maintenance des installations photovoltaïques (PDF 246 Ko) 25-Avenants au marché de travaux de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 356 Ko) 26-Sollicitation du fonds de soutien aux collectivités – Prévention et amélioration des conditions de travail (PDF 235 Ko) 27-Créations de postes (PDF 282 Ko) 28-Motion relative aux nouvelles coupes budgétaires imposées aux collectivités locales (PDF 307 Ko)

• Séance du 14 mai 2024

  Liste des délibérations (PDF 104 Ko) Procès Verbal (PDF 1.9 Mo) 01-Contrat de Mixité Sociale (PDF 365 Ko) 02-Création d’une ZAD – Habitar, services et commerces de proximité, équipements et aménagements publics (PDF 595 Ko) 03-Déclaration d’Utilité Publique en vue de constitution de réserves foncières (PDF 363 Ko) 04-Mise à disposition au COL du Château de Castillon (PDF 299 Ko) 05-Acquisition auprès de la SARL Saint Jean (PDF 213 Ko) 06-Portagle EPFL – Propriété Chiquirin (PDF 306 Ko)

• Séance du 2 avril 2024

  Liste des délibérations (PDF 297 Ko) Procès Verbal (PDF 679 Ko) 01-Délégation du Conseil municipal au Maire (PDF 297 Ko) 02-Droits de préemption – Délégation au Maire (PDF 230 Ko) 03-Droit de préemption – Délégation au Maire – Espaces naturels Sensibles (PDF 250 Ko) 04-Commission Consultative des Services Publics Locaux (PDF 239 Ko) 05-Délégués – Commission de Délégation de Service Public (PDF 223 Ko) 06-Adjoint représentant la Commune dans les actes administratifs (PDF 213 Ko) 07-Délégués au sein de l’Agence Landaise Pour l’Informatique (PDF 218 Ko) 08-Délégués au sein du Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour (PDF 212 Ko) 09-Délégués au sein du syndicat mixte GEOLANDES (PDF 211 Ko) 10-Délégués au sein du Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises (PDF 206 Ko) 11-Délégués au sein du syndicat mixte du littoral landais (PDF 206 Ko) 12-Délégués au sein du SYDEC – Compétence Energie (PDF 221 Ko) 13-Délégués au sein des organismes extérieurs (PDF 244 Ko) 14-Décision modificative – Budget 2024 (PDF 241 Ko) 15-Acquisition de terrain auprès de Mmes Dulamon (PDF 234 Ko) 16-Avenant à la convention avec l’association Minoutoutdoux (PDF 246 Ko) 17-Subvention exceptionnelle à la SICSBT Handaball (PDF 223 Ko) 18-Mandat spécial – Soutien à l’équipe senior féminine de la SICSBT Handball (PDF 238 Ko) 19-Conventions financières Celeste – Klein – Saphie (PDF 272 Ko) 20-Demande d’aides auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne – Gestion des eaux pluviales (PDF 259 Ko) 21-Convention avec la Communauté de Communes – Aménagement rue Grand Jean (PDF 257 Ko) 22-Convention avec la Communauté de Communes – Réfection rue de la Grande Baye (PDF 258 Ko) 23-Convention avec la Communauté de Communes – Aménagement Mode Doux RD 810 (PDF 263 Ko) 24-Convention avec la Communauté de Communes – Confortement de la rue Treytin (PDF 246 Ko) 25-Demande DSIL – Espace sportif Vincent Mabillet (PDF 227 Ko) 26-Avenant au marché pour la construction du bâtiment et fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 311 Ko) 27-Versement de la prime pouvoir d’achat (PDF 612 Ko) 28-Mise à jour du tableau des effectifs (PDF 383 Ko) 29-Création de postes (PDF 279 Ko) 30-Créations de postes contractuels saisonniers (PDF 248 Ko) 31-Jury de l’école municipale de musique (PDF 245 Ko)

• Séance du 23 mars 2024 – Election de M. le Maire

  Liste délibérations (PDF 72 Ko) PV Election (PDF 937 Ko) 01-Election du Maire (PDF 192 Ko) 02-Election des Adjoints (PDF 195 Ko) 03-Tableau du Conseil municipal (PDF 205 Ko)

• Séance du 20 février 2024

  Liste des délibérations (PDF 299 Ko) Procès Verbal (PDF 1,020 Ko) 01-Installation d’un nouveau Conseiller municipal (PDF 198 Ko) 02-Tableau du Conseil municipal (PDF 210 Ko) 03-Budget Commune – Reprise anticipée du résultat 2023 (PDF 247 Ko) 04-Subventions 2024 (PDF 178 Ko) 04-Tableau des subventions (PDF 122 Ko) 05-Budget Commune 2024 (PDF 196 Ko) 05-Note budgétaire 2024 (PDF 427 Ko) 06-Taux d’imposition – Etat 1259 (PDF 462 Ko) 06-Taux d’imposition 2024 (PDF 202 Ko) 07-Budget Pôle de Services – Reprise anticipée du résultat 2023 (PDF 247 Ko) 08-Budget Pôle de Services 2024 (PDF 177 Ko) 09-Rapport 2023 – CLECT (PDF 232 Ko) 10-Désignation d’un notaire – Acquisition Dezes Ausan Davril Arnis (PDF 217 Ko) 11-Portage EPFL – Propriété Théodore (PDF 261 Ko) 12-Convention annuelle avec le CBE du Seignanx (PDF 219 Ko) 13-Convention annuelle avec la SCIC Interstices (PDF 228 Ko) 14-Convention tirennale avec l’association HAJSA (PDF 220 Ko) 15-Convention avec l’association Ecolieu Lacoste (PDF 231 Ko) 16-Convention de mise à disposition avec l’ADAVEM (PDF 208 Ko) 17-Conventions annuelles de partenariat avec les association sportives et culturelles (PDF 249 Ko) 18-Convention de partenariat avec l’Essor Basque et le Vélo Culb Tarnosien (PDF 207 Ko) 19-Convention avec le Comité basco Landais de Ball-Trap (PDF 197 Ko) 20-Demande de subvention au Département pour la Semaine Olympique et Paralympique 2024 (PDF 224 Ko) 21-Asso’Solidaires – Subvention exceptionnelle au CCAS (PDF 207 Ko) 22-Dépôt d’un permis de construire pour l’installation d’un chapiteau au Parc de la nature (PDF 221 Ko) 23-Dépôt d’un permis de construire et demandes de subvention pour la construction d’un hangar photovoltaïque au Centre Technique Municipal (PDF 238 Ko) 24-Convention avec le CDG 40 pour la mise à disposition d’un patient expert (PDF 209 Ko) 25-Convention avec le CDG 40 pour l’adhésion à la mission de médiation (PDF 314 Ko) 26-Création de postes (PDF 260 Ko) 27-Subvention exceptionnelle à Médecins Sans Frontière en soutien aux vistimes gazaouis (PDF 275 Ko)

Année 2023

• Séance du 21 décembre 2023

  Procès-Verbal (PDF 1,020 Ko) liste delib (PDF 167 Ko) 01-Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (PDF 198 Ko) 01-Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 (PDF 425 Ko) 02-Avis sur le retrait de la COmmune du Syndicat Mixte du Chenil de Birepoulet (PDF 224 Ko) 03-Avances sur subventions et contributions 2024 (PDF 219 Ko) 04-Imputation des dépenses pour fêtes et cérémonies (PDF 212 Ko) 05-Tarification des services (PDF 827 Ko) 06-Partenariat avec Alcome pourr la réduction des mégots dans l’espace public (PDF 277 Ko) 07-Avenant au marché de location de véhicules longue durée (PDF 233 Ko) 08-Avenant au marché de location de véhicules utilitaires (PDF 234 Ko) 09-Avenants au marché pour la réalisation du bâtiment et fronton de l’espace sportif Mabillet (PDF 321 Ko) 10-Plan de formation des agents 2023 (PDF 237 Ko) 11-Rapport Social Unique 2022 (PDF 244 Ko) 12-Création de postes (PDF 256 Ko)

• Séance du 15 novembre 2023

  Liste des délibérations (PDF 263 Ko) Procès Verbal (PDF 2.6 Mo) 01-Avenant n°2 à la convention de Délégation de Service Public avec le Centre de Loisirs (PDF 246 Ko) 02-Budget principal 2023 – Décision modificative n°1 (PDF 324 Ko) 03-Convention de partenariat avec le collège Langevin Wallon (PDF 231 Ko) 04-Convention de partenariat avec Le LP Ambroise Croizat – Permanence PIJ (PDF 227 Ko) 05-Dénomination du bâtiment du complexe sportif Mabillet – Espace Dominique Arnaud (PDF 250 Ko) 06-Avenant à la convention annuelle avec les associations sportives et culturelles (PDF 224 Ko) 07-Demande de subvention auprès du CDG40 – Programmation culturelle de la Médiathèque (PDF 255 Ko) 08-Protocole d’indemnisation avec le SMPBA – Foncier Trambus (PDF 263 Ko) 09-Instauration redevance pour chantiers provisoires sur ouvrage de gaz (PDF 244 Ko) 10-Participation financière du SYDEC pour la réfection de trottoirs (PDF 224 Ko) 11-Dérogation au repos dominical – Choix des dimanches 2024 (PDF 356 Ko) 12-Déclassement de véhicule (PDF 195 Ko) 13-Déclassement d’instrument de musique (PDF 193 Ko) 14-Avenants au marché de travaux pour la construction du bâtiment et du fronton de l’espace Mabillet (PDF 481 Ko) 15-Création d’emplois temporaires d’agents recenseurs (PDF 209 Ko) 16-Création de postes (PDF 376 Ko) 17-Convention avec le GRETA des LAndes pour la mise à disposition d’un agent (PDF 202 Ko) 18-Frais de déplacement des agents municipaux (PDF 615 Ko) 19-Rémunération de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (PDF 298 Ko) 20-Motion demandant le renforcement de l’effectif de la brigade de Gendarmerie de Tarnos (PDF 350 Ko)

• Séance du 28 septembre 2023

  Liste des délibérations (PDF 283 Ko) Procès Verbal (PDF 786 Ko) 01-Cession de terrain à la Communauté de Communes du Seignanx – Equipement aquatique (PDF 235 Ko) 02-Tarifs des logements situés dans les enceintes scolaires ou municipales (PDF 289 Ko) 03-Admission en non valeur – Budget principal (PDF 225 Ko) 04-Admission en non-valeur pour créances éteintes – Budget principal (PDF 226 Ko) 05-Lancement des tranches 2 et 3 du marché de requalification de l’avenue Lénine (PDF 257 Ko) 06-Acquisition de terrain auprès de l’OPH 40 – Résidences Lacroix (PDF 208 Ko) 07-Adhésion au SYDEC en matière de maîtrise de la demande en énergie (PDF 274 Ko) 08-Dénomination Esplanade Serpa (PDF 201 Ko) 09-Dénomination rue Jacques Soteras (PDF 248 Ko) 10-Subventions aux coopératives scolaires dans le cadre des voyages soclaires (PDF 234 Ko) 11-Attribution de subvention exceptionnelle à l’ANACR 40 (PDF 226 Ko) 12-Adhésion à l’AFIPADE – Fichiers partagés de la demande de logement social (PDF 290 Ko) 13-Avenants au marché de travaux pour le bâtiment et le fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 333 Ko) 14-Mise à jour des prix du 1er semestre du marché de fourniture d’énergie (PDF 268 Ko) 15-Convention avec le CDG 40 – Service d’aide au classement d’archives (PDF 235 Ko) 16-Créations de postes (PDF 275 Ko) 17-Subventions de soutien aux victimes du séisme au Maroc (PDF 237 Ko) 18-Subventions de soutien aux victimes des inondations de Derna en Lybie (PDF 232 Ko) 19-Appel pour une société landaise sans violence contre les femmes (PDF 254 Ko) 20-Motion pour l’affectation de Nageurs Sauveteurs CRS sur les plages pour l’été 2024 (PDF 267 Ko)

• Séance du 4 juillet 2023

  Liste delib 4 juillet (PDF 147 Ko) Procès-Verbal (PDF 1.3 Mo) 01-Retrait du Syndicat Mixte du Chenil de Birepoulet à Capbreton (PDF 266 Ko) 02-Opérations pour compte de tiers – Autorisation donnée au comptable – Travaux RD85 (PDF 258 Ko) 03-Acquisition de terrain auprès du Département des Landes (PDF 211 Ko) 04-Acquisition de terrain auprès des consorts Couchot (PDF 212 Ko) 05-Règlements intérieurs des crèches (PDF 261 Ko) 06-Avenant annuel à la convention de partenariat avec Sfran Helicopter Engines (PDF 222 Ko) 07-Subvention d’éveil culturel (PDF 227 Ko) 08-Convention de répartition financière avec la Communauté de Communes du Seignanx pour le réaménagement de la rue Grand Jean (PDF 263 Ko) 09-Marché d’acquisition d’engins techniques (PDF 197 Ko) 10-Créations de postes (PDF 289 Ko)

• Séance du 9 juin 2023

  Liste des délibérations (PDF 241 Ko) Procès Verbal – Election suppléants sénatoriales (PDF 351 Ko) Procès-Verbal (PDF 3.5 Mo) 01-Désignation d’un Président de séance pour la Comptes Administratifs 2022 (PDF 210 Ko) 02-présentatin du Rapport d’Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes (PDF 258 Ko) 03-Budget Commune – Compte de Gestion 2022 (PDF 233 Ko) 04a-Note de présentation des comptes administratifs 2022 (PDF 672 Ko) 04b-Budget Commune – Compte Administratif 2022 (PDF 219 Ko) 05-Budget Pôle de Services – Compte de Gestion 2022 (PDF 223 Ko) 06-Budget Pôle de Services – Compte Administratif 2022 (PDF 215 Ko) 07a-Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2022 (PDF 216 Ko) 07b-Tableau des acquisitions et cessions immobilières 2022 (PDF 84 Ko) 08-Délégation de Service Public – Rapport d’activités 2022 de l’association pour le Centre de Loisirs (PDF 231 Ko) 09-Voie de contournement du Port de Bayonne – Cession de terrains au Département des Landes (PDF 217 Ko) 10-Convention avec l’EPFL pour la mise à disposition de la propriété Larrieu (PDF 221 Ko) 11-Désignation des référents déontologues élus et adhésion au service du CDG 40 (PDF 277 Ko) 12-Convention avec le CDG 40 – Référent Laïcité (PDF 232 Ko) 13-Convention avec le Comité Basco landais de Ball-Trap (PDF 207 Ko) 14-Montant du forfait communal – Ecole Notre Dame des Forges (PDF 358 Ko) 15-Convention de partenariat Education Nationale – Passerelles (PDF 239 Ko) 16-Association Caminante – Convention de partenariat 2023 (PDF 241 Ko) 17-Jardins partagés du Pissot – Avenant n°2 (PDF 234 Ko) 18-Convention pour l’enlèvement des déchets échoués entre les deux digues (PDF 219 Ko) 19-Dénomination Impasse Béatrix Beck (PDF 221 Ko)

• Séance du 16 mai 2023

  Liste des délibérations (PDF 271 Ko) Procès Verbal (PDF 933 Ko) 01-Débat Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PDF 381 Ko) 02-Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (PDF 224 Ko) 03-Avanant à la convention avec la Communauté de Communes du Seignanx pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage (PDF 208 Ko) 04-Conventions financières CELESTE KLEIN et SAPHIR (PDF 261 Ko) 05-Redevance d’occupation du domaine public – Vélos libre service (PDF 254 Ko) 06-Demande de subvention pour les travaux d’arrachage de la jussie (PDF 233 Ko) 07-Contrat d’abonnement SYDEC Maison Petit Nougué (PDF 216 Ko) 08-Groupement de commandes avec le Parc des Sports pour le marché d’assurance Risques statutaires (PDF 223 Ko) 09-Renouvellement du marché d’assurances (PDF 222 Ko) 10-Adhésion au groupement de service commande publique zone Pays Basque Sud Landes (PDF 247 Ko) 11-Renouvellement du marché de fournitures alimentaires (PDF 239 Ko) 12-Renouvellement du marché chauffage, ventilation et climatisation (PDF 245 Ko) 13-Complément du marché de travaux pour la réalisation du bâtiment et du fronton de l’espace sportif Vincent Mabillet (PDF 294 Ko) 14-Avenant au marché de travaux de construction du Centre de Loisirs (PDF 217 Ko) 15-Mise à jour du tableau des effectifs (PDF 374 Ko) 16-Créqations de postes (PDF 204 Ko) 17-Recrutement d’agents contractuels saisonniers – Eté 2023 (PDF 233 Ko) 18-Modification des modalités d’application du forfait Mobilités Durables (PDF 249 Ko) 19-Dérogation aux travaux réglementés pour les jeunes mineurs de 15 à 18 ans (PDF 241 Ko)

• Séance du 30 mars 2023

  Liste des délibérations (PDF 195 Ko) Procès Verbal (PDF 12.4 Mo) 01-Plan Pluriannuel d’Investissement (PDF 415 Ko) 02-Budget Commune – Reprise anticipée du résultat 2022 (PDF 262 Ko) 03-Subventions – Partie 1 (PDF 210 Ko) 03-Tableau des subventions – Partie 1 (PDF 100 Ko) 04-Subventions – Partie 2 (PDF 219 Ko) 04-Tableau des subventions – Partie 2 (PDF 112 Ko) 05-Subventions – Partie 3 (PDF 219 Ko) 05-Tableau des subventions – Partie 3 (PDF 86 Ko) 06-Budget Commune 2023 (PDF 198 Ko) 06-Note de présentation des budgets (PDF 395 Ko) 07-Taux d’imposition 2023 (PDF 213 Ko) 08-Budget Pôle des Services – Reprise anticipée des résultats 2022 (PDF 256 Ko) 09-Budget Pôle des Services 2023 (PDF 199 Ko) 10-Taxe de séjour (PDF 291 Ko) 11-Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires (PDF 245 Ko) 12-COnstitution de provisions pour risques et charges (PDF 233 Ko) 13-Opération Grândola – Convention avec la Communauté de Communes et XL Habitat (PDF 256 Ko) 14-Convention annuelle avec le COmité de Bassin d’Emlpoi du Seignanx (PDF 242 Ko) 15-Convention annuelle avec la SCIC Interstices (PDF 239 Ko) 16-Convention avec l’Ecolieu Lacoste (PDF 250 Ko) 17-Convention de mise à disposition avec l’ADAVEM (PDF 219 Ko) 18-Convention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants non identifiés (PDF 250 Ko) 19-Conventions annuelles de partenariat avec les associations sportives et culturelles (PDF 266 Ko) 20-Convention de mise à disposition de l’espace sportif Mabillet (PDF 217 Ko) 21-Demande de subvention pour la semaine olympique et paralympique (PDF 220 Ko) 22-Port de Bayonne secteur Aval – Orientations d’aménagement (PDF 257 Ko) 23-Port de Bayonne secteurs Saint Bernard – Orientations d’aménagement (PDF 257 Ko) 24-Conventions ENEDIS – Implantation d’un poste de distribution publique Ecolieu Lacoste (PDF 242 Ko) 25-Avenant au contrat de location de la propriété communale 6 rue du fils (PDF 238 Ko) 26-Cession de terrain à M. Menudier (PDF 238 Ko) 27-Déclassement et cession de véhicule (PDF 217 Ko) 28-Marché d’exploitaiton des installations de chauffage, ventilation et climatisation (PDF 257 Ko) 29-Marché de fourniture de denrées alimentaires (PDF 236 Ko) 30-Avenant à la convention Pôle retraites et protection sociale (PDF 255 Ko) 31-Don d’un particulier pour la plantation d’un arbre (PDF 232 Ko) 32-Motion en faveur du maintien d’une gestion publique des TER en Nouvelle Aquitaine (PDF 290 Ko) 33-Motion Loi Retraites (PDF 250 Ko)

• Séance du 3 février 2023

  Liste des délibérations (PDF 245 Ko) Procès Verbal (PDF 4.1 Mo) 01-Débat d’orientations budgétaires 2023 (PDF 221 Ko) 01-Rapport d’orientations budgétaires 2023 (PDF 1.4 Mo) 02-Adoption du règlement budgétaire et financier (PDF 241 Ko) 03-Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 (PDF 286 Ko) 04-Acquisition de terrain auprès du syndicat des copropriétaires de la résidence Julian Grimau (PDF 238 Ko) 05-Désignation d’un notaire – Acquisition de terrain auprès de l’indivision Rat (PDF 244 Ko) 06-EPFL – Convention de mise à disposition de la propriété Cabritauz (PDF 231 Ko) 07-Avenant à la convention avec l’association Habitat Jeunes Sud Aquitaine (PDF 230 Ko) 08-Subvention exceptionnelle à l’association Pastagazz (PDF 233 Ko) 09-Convention de substitution pour le paiement de la tarification du transport scolaire des élèves tarnosiens (PDF 247 Ko) 10-Demande de subvention FAFA – Club House stade Mabillet (PDF 278 Ko) 11-Demande de subvention FAFA – Vestiaires stade Mabillet (PDF 276 Ko) 12-Demande de subvention CD40 – Programmation culturelle Médiathèque 2023 (PDF 248 Ko) 13-Subvention exceptionnelle au CCAS (PDF 227 Ko) 14-Tarification des services 2023 (PDF 768 Ko) 15-Subvention exceptionnelle à l’association Tarnos Solid’Action (PDF 256 Ko) 16-Déclassement de véhicule (PDF 217 Ko) 17-Avenant au marché Energie Chauffage (PDF 298 Ko) 18-Créations de postes (PDF 244 Ko) 19-Organisation du temps de travail – Passage aux 1607 heures (PDF 866 Ko)

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